Pourquoi parler de déontologie ? par Damien Hamard

Par Damien Huon

Afin d’introduire cette XVIe journée d’archivistique d’Angers, Damien Hamard, docteur en archivistique, auteur d’une thèse sur l’Association des archivistes français (AAF)1 et actuellement « prada » c’est-à-dire personne responsable de l’accès aux documents administratifs à l’université d’Angers, est parti d’un cas qui s’est présenté à lui dans l’exercice de son activité d’archiviste au sein de l’Université d’Angers de 2005 à 2013.

Dans le cadre d’un déménagement urgent, il a choisi de conserver un fonds de laboratoire que la tutelle, un UFR, voulait voir détruit. Ce fonds a donc été conservé sans bordereau et accord de versement, dans une des salles d’archives de l’université. Cette décision a finalement été saluée par la direction de ce même UFR lorsque quelques années plus tard, un chercheur a eu besoin de justifier de son activité dans ce laboratoire pour faire valoir son intégrité scientifique. Mais l’archiviste a bien dû faire face à un dilemme, entre son devoir vis à vis de sa tutelle et sa déontologie professionnelle.

Après ce retour d’expérience, Damien Hamard retrace l’historique de cette thématique dans les réflexions archivistiques françaises. En 1992, une journée d’étude de l’Association des archivistes français, publiée dans La Gazette des archives2, est déjà consacrée à cette question de la déontologie mais elle ne suscite pas vraiment d’intérêt. Pour preuve, l’enquête préparatoire, incluant une question sur un projet de code ou de charte de déontologie, ne reçoit qu’une trentaine de réponses parmi les 700 membres de l’association. Au fil des débats, la position de la direction des Archives de France (Daf) contre un code apparaît clairement : pourquoi les archivistes du secteur public en auraient-il besoin ? Ne faut-il pas distinguer l’exercice du métier dans le privé de celui du public ? Pourquoi les archivistes s’en doteraient alors que ni les magistrats ni les enseignants n’en ont ? La position du directeur de la Daf n’a sûrement pas aidé à établir de façon sereine un texte de déontologie professionnelle après cette journée d’étude même si un groupe adhoc se met en place pour finalement peu se réunir et aucune concrétisation. D’ailleurs, ce ne sont pas les archivistes français et leurs réflexions qui ont pleinement œuvré à la rédaction du Code international de déontologie de 1996, faute de consensus.

L’intervenant avance plusieurs hypothèses sur le besoin des archivistes de parler de déontologie dans les années 1990. S’agit-il de combler des lacunes réglementaires ou de légitimer la profession ? Serait-ce le besoin de construire une ligne de conduite commune aux archivistes ? Durant les années 1990, la déontologie aurait été perçue comme un moyen de réguler le métier d’archiviste et de garantir sa professionnalité, alors que des formations universitaires et d’autres formations parfois non archivistiques commençaient à se multiplier. Damien Hamard se demande alors pour quelles raisons cette thématique revient de nouveau alimenter les discussions archivistiques au XXIe siècle. Depuis les années 1990, le cadre aurait été élargi vers ce que peuvent renvoyer les pratiques professionnelles en dehors du cercle restreint des archivistes. La déontologie peut-elle être appréciée au regard des obligations légales, des pratiques archivistiques ou par rapport aux demandes sociales ? L’actualité se fait l’écho de ces dernières en fonction des lanceurs d’alertes, des demandes de droit à l’information ou de droit à l’oubli. En outre, la déontologie n’aurait-elle pas une fonction citoyenne au-delà du périmètre du métier ?

1Des archivistes paléographes aux archivistes, l’Association des archivistes français (1970-2010) soutenue en 2015 à l’université d’Angers.

2 La déontologie des archivistes (actes de la journée d’études de l’AAF, Paris, 31 janvier 1992), La Gazette des archives, n°157, 1992.


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