Par Noémie Durand et Alissa Sagayaradge

À l’occasion de la XVIIIe journée d’archivistique d’Angers, les étudiants de deuxième année de master Archives, par la voix de Amandine Gesrel, Damien Maraud et Clarisse Marguerettaz, ont choisi de s’intéresser à la transmission au public des informations sur la communicabilité par les services d’archives. Pour ce faire, ils ont décidé d’analyser la manière dont les sites des archives départementales, intermédiaires entre l’information et le citoyen, parlent de la communicabilité.

Le premier constat est celui d’une grande diversité dans la lisibilité et l’accès aux informations. La présentation de la communicabilité au public est hétérogène : pour 21 sites elle est inexistante, alors que 80 % ont au minimum une phrase faisant mention de la communicabilité des documents, et 35% disposent d’une page spécifique. La présentation des délais de communicabilité est en général sous la forme d’un tableau (33 sites) plutôt que sous forme d’une liste (18 sites). Seuls 8 % des sites proposent, dès la page d’accueil, un ou des liens vers des informations sur la communicabilité et il faut environ 2 ou 3 clics, lorsque l’information existe, pour la trouver. Le chemin peut passer par des rubriques “Recherche”, “Informations pratiques” ou “Venir”. Sur ces 36 sites ayant une page spécifique, 21 utilisent le terme de “communicabilité” quand 9 préfèrent le terme de “communication”.

Les étudiants se sont très vite rendu compte qu’il y avait de nombreuses différences en termes de présentation entre les différents portails des services. Par conséquent, ils ont étudiés trois hypothèses qui pourraient expliquer ce phénomène : le nombre de kilomètres linéaires conservés, le nombre de visiteurs sur le site et le nombre de lecteurs physiques. Or, aucune de ces hypothèses n’est concluante. En revanche, ils constatent que les sites postérieurs à 2008 (et donc à la loi sur les archives) offrent une information plus diversifiée même si il existe toujours des sites muets sur la communicabilité.

La deuxième partie de l’étude a porté sur la qualité de l’information : niveau de détail, outils mis à disposition, transparence sur les dérogations. Sur le premier point, deux sites sur trois portent le principe de libre communicabilité des archives publiques à la connaissance des internautes, 50 sites mentionnent les délais de communicabilité, certains donnent des exemples précis et 40 sites mentionnent les conditions de communicabilité des archives. Sur le second, volet, si 83 sites rappellent le cadre législatif, pour l’essentiel le Code du patrimoine (71 sites), seuls 33 sites proposent de rediriger le lecteur sur des sites de référence : il s’agit pour l’essentiel de Francearchives (18 sites) et de Légifrance (13 sites). Bizarrement, la Commission d’accès aux documents administratifs n’apparaît que dans 5 sites et 13 sites renvoient à l’application @docs. Quant à la question des recours, un tiers des sites n’évoque pas du tout la possibilité d’engager une demande de dérogation. Les autres sites proposent un formulaire à télécharger mais seulement 10 % des sites expliquent toute la démarche, et, dans la grande majorité des cas, il n’est pas spécifié que la dérogation est individuelle. Aucun service ne propose de réaliser la démarche en ligne. Un peu plus d’un tiers des sites exposent les voies de recours en cas de refus.

Pour conclure, cette communication démontre une très grande hétérogénéité dans les informations présentes sur les sites web des services d’archives départementales, malgré quelques similarités. En effet, les informations sont plus ou moins visibles, disparates et disséminés entre les différentes rubriques et les différents paragraphes. Ces différences s’expliquent-elles par la personnalité de l’archiviste et son appréciation de la communication de ses fonds ? En effet, on peut identifier trois types de positionnement : une volonté de large diffusion, une attitude orientée vers la médiation ou une position de contrôle et d’encadrement. Faut-il y lire trois postures de l’archiviste, entre celui mettant à disposition sans contraintes toutes les informations qu’il a, celui fournissant seulement les informations utiles et veillant “à garder son rôle essentiel en se mettant en avant et en encourageant l’usager à recourir à ses bons services” et enfin, celui diffusant seulement un minimum d’information “pour favoriser plutôt le contact direct avec l’usager et rester le gardien des bonnes pratiques et de l’accès aux documents” ?

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