Sophie Monnier est maîtresse de conférence en droit public et fait partie du Centre de recherche et d’étude en droit et science politique (Credespo) à l’Université de Dijon. Elle a ouvert les interventions de la XVIIIe journée d’archivistique d’Angers en présentant en introduction les normes nationales et internationales attachées à la communicabilité des archives, ainsi que les enjeux juridiques qui leur sont liés.
Le
thème a une résonance particulière et la communicabilité
peut-être abordée sous trois angles :
la communication relève d’une mission de service public
elle participe d’une exigence de transparence démocratique
cette exigence est consacrée par un droit d’accès aux archives
publiques
Marielle Duflos est cheffe du service collecte et traitement des archives au sein de la direction adjointe Patrimoine Archives du Morbihan. Il lui revient de conclure cette XVIIIe édition de la journée d’archivistique d’Angers dédiée à la communicabilité, en soulignant l’évolution du métier d’archiviste, la mission de la collecte et enfin la gestion des demandes de dérogation.
Jeanne Mallet est conservatrice du patrimoine, directrice des archives départementales de la Creuse et rapporteure auprès de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada). C’est à ce titre et forte de cette expérience qu’elle a pris la parole à l’occasion de la XVIIIe journée d’archivistique d’Angers, pour revenir sur le rôle essentiel et pourtant mal connu de la Cada quant à l’accès aux archives.
À l’occasion de la XVIIIe journée d’archivistique d’Angers, les étudiants de deuxième année de master Archives, par la voix de Amandine Gesrel, Damien Maraud et Clarisse Marguerettaz, ont choisi de s’intéresser à la transmission au public des informations sur la communicabilité par les services d’archives. Pour ce faire, ils ont décidé d’analyser la manière dont les sites des archives départementales, intermédiaires entre l’information et le citoyen, parlent de la communicabilité.
Pascal Even, ancien conservateur général du patrimoine, ancien chef du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle de la Direction des Archives de France, est intervenu lors de la XVIIIe Journée d’archivistique d’Angers pour rappeler le contexte de l’élaboration de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives1, trente ans après la loi de 1979, dont il fut un des acteurs2. Or, le chemin vers cette loi fut compliqué, ce dont témoigne les dix années nécessaires à son adoption depuis le rapport fondateur de Guy Braibant en 1996.
Loi du 15 juillet 2008 publiée au Journal officiel le 17 juillet 2008
Adélaïde Choisnet est archiviste au sein de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA). L’OFPRA est un établissement public administratif qui a trois missions principales : l’instruction des demandes de protection internationale, la protection juridique et administrative des réfugiés, apatrides et bénéficiaires de la protection subsidiaire, ainsi qu’une mission de conseil relative aux demandeurs d’asile1. L’intervention d’Adélaïde Choisnet, à l’occasion de la 18e journée d’archivistique d’Angers, portait sur la valorisation de fonds d’archives sensibles par leur publication en ligne et les problématiques au regard de leur communicabilité qu’un tel projet a soulevées.
