Par Quentin Audran et Olivier Gilis

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Marina Marchal, responsable des archives de la Cité des mémoires étudiantes, présente le projet Studens lors de la journée d’étude du 6 février 2015. Ce projet vise à constituer un portail d’accès à des documents numérisés à partir des briques Omeka et Atom et un entrepôt OAI-PMH. L’objectif est de faciliter l’accès à tout type d’archives sur l’engagement étudiant, l’enseignement supérieur et la recherche, dans l’idéal d’open data défendu par l’association. Le but est de donner accès aux instruments de recherche et aux collections propres à Cité des mémoires étudiantes, mais aussi à des documents appartenant à des institutions partenaires, établissements d’enseignement supérieur et de recherche. L’objectif final étant la réappropriation des données par les étudiants afin de leur « permettre une réflexion sur leur citoyenneté ».

Dans cette optique, l’association cherche à numériser des archives publiques ou privées. Elle s’intéresse plus particulièrement aux procès-verbaux des conseils universitaires, un type de documents que l’on trouve dans des fonds privés, ceux des représentants étudiants et militants par exemple, et dans des fonds d’archives publiques, ceux des établissements d’enseignement et ceux des rectorats¹. À partir de cet exemple, l’intervenante témoigne des difficultés de mise en œuvre. Ces procès-verbaux sont un temps affichés dans les couloirs de l’université, avant d’être versés aux archives. Les comptes rendus présents dans les rectorats sont consultables et parfois mis en ligne. Certaines universités les mettent également en ligne, parfois de manière restreinte (intranet). D’autres s’y refusent et diffèrent la consultation physique. Or, ces documents devraient être communicables, car ils ne sont a priori pas concernés par les délais d’exception figurant au Code du patrimoine. De fait, peu d’universités sont disposées à les communiquer, invoquant la protection des données personnelles et la confidentialité des délibérations. Se pose la question de la relation entre services d’archives et universités. Comment communiquer ces documents publics, et perçus comme d’intérêt public, la frontière étant parfois floue avec l’atteinte à la vie privée ?

Durant le débat qui suit, est soulevée la question de la saisine de la Commission d’accès aux documents administratifs. L’intervenante n’exclut pas d’y avoir recours, mais reste optimiste quant à la consultation de ces documents face aux refus officieux, aux réticences des universités.

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ALMA

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